Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nébuleuse Gourmande
Mme. sandrine pompanon, Agissant pour le compte de la société "nebuleuse gourmande" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4109026
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2024
Nébuleuse Gourmande de sandrine pompanon

Présentation de la marque Nébuleuse Gourmande

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2014 par madame sandrine pompanon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nébuleuse Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est madame sandrine pompanon domicilié(e) 10 rue alphonse cornaille - 95870 - bezons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sandrine pompanon domicilié(e) 10 rue alphonse cornaille - 95870 - bezons - France.

La marque Nébuleuse Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nébuleuse Gourmande est expirée depuis le 29 juillet 2024.

sandrine pompanon a également déposé les autres marques suivantes : Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis


Mme. sandrine pompanon, Agissant pour le compte de la société "nebuleuse gourmande" en cours de formation - 10 rue alphonse cornaille - 95870 - bezons - France


Mme. sandrine pompanon - 10 rue alphonse cornaille - 95870 - bezons - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.